{"id":7599,"date":"2022-08-18T14:41:33","date_gmt":"2022-08-18T12:41:33","guid":{"rendered":"https:\/\/www.diannadavid.com\/?page_id=7599"},"modified":"2024-12-13T10:03:36","modified_gmt":"2024-12-13T09:03:36","slug":"algemene-voorwaarden","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.diannadavid.com\/fr\/conditions-generales\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation"},"content":{"rendered":"<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"7599\" class=\"elementor elementor-7599\" data-elementor-post-type=\"page\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-bae124a e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"bae124a\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-b561695 e-con-full e-flex e-con e-child\" data-id=\"b561695\" data-element_type=\"container\" data-e-type=\"container\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-d8cadda elementor-widget elementor-widget-heading\" data-id=\"d8cadda\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"heading.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t<h2 class=\"elementor-heading-title elementor-size-default\">Conditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation de la boutique en ligne<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-e720151 elementor-widget elementor-widget-text-editor\" data-id=\"e720151\" data-element_type=\"widget\" data-e-type=\"widget\" data-widget_type=\"text-editor.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t<p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 1 - Identification de la soci\u00e9t\u00e9<\/strong><\/span><\/p><p>NV DIANNA DAVID <br \/>Si\u00e8ge social : Vilvoordsesteenweg 211, 1860 Meise <br \/>Ondernemingsnummer: 0422.372.939 <br \/>E-mail : <a href=\"mailto:dianna@diannadavid.com\">dianna@diannadavid.com<\/a> <br \/>Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone : 02\/269 87 27<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 2 - Informations sur les produits<\/strong><\/span><\/p><p>Les v\u00eatements propos\u00e9s \u00e0 la vente (ci-apr\u00e8s : les produits) sur le site web de DIANNA DAVID sont en \u00e9tat neuf. Tous les produits de la boutique en ligne sont illustr\u00e9s par des photos et accompagn\u00e9s d'une explication claire, comprenant par exemple : le prix, le prix promotionnel \u00e9ventuel, les tailles disponibles, etc.<\/p><p>Les photos sont une repr\u00e9sentation fid\u00e8le des produits. Les couleurs des produits sont \u00e9galement repr\u00e9sent\u00e9es aussi fid\u00e8lement que possible dans les photos. Il est toutefois possible que les couleurs des photos diff\u00e8rent l\u00e9g\u00e8rement de la couleur r\u00e9elle. Ces l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences peuvent \u00eatre dues, entre autres, \u00e0 l'intensit\u00e9 lumineuse du moniteur.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 3 - Prix et paiement<\/strong><\/span><\/p><p><strong>3.1<\/strong> Tous les prix indiqu\u00e9s sont en euros, TVA comprise. L'indication du prix se r\u00e9f\u00e8re exclusivement aux articles tels qu'ils sont d\u00e9crits textuellement. La photo d'accompagnement n'a qu'une valeur d\u00e9corative et peut comporter des \u00e9l\u00e9ments non compris dans le prix.<\/p><p><strong>3.2<\/strong> Dans le cas exceptionnel de l'affichage par inadvertance de prix incorrects, que ce soit en raison d'un probl\u00e8me technique ou d'une erreur humaine, le crit\u00e8re de la bonne foi du consommateur s'applique toujours.<\/p><p><strong>3.3<\/strong> Les prix indiqu\u00e9s ne comprennent pas les frais de livraison. Pour les commandes d'une valeur inf\u00e9rieure \u00e0 250,00 \u20ac, des frais de livraison de 5,00 \u20ac seront factur\u00e9s. Les commandes d'une valeur sup\u00e9rieure \u00e0 250,00 \u20ac sont livr\u00e9es gratuitement.<\/p><p><strong>3.4<\/strong> Les paiements en ligne sont effectu\u00e9s en toute s\u00e9curit\u00e9 en coop\u00e9ration avec Mollie B.V., Keizersgracht 126, 1015 CW Amsterdam, Pays-Bas, connu sous le num\u00e9ro de registre KVK-Handels 30204462.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 4 - Offre et commande<\/strong><\/span><\/p><p><strong>4.1<\/strong> Les produits propos\u00e9s sur le site web sont exclusivement destin\u00e9s \u00e0 un usage priv\u00e9 normal. Malgr\u00e9 le soin apport\u00e9 \u00e0 la r\u00e9alisation du catalogue et du site web, il est possible que les informations propos\u00e9es soient incompl\u00e8tes, contiennent des erreurs mat\u00e9rielles ou ne soient pas \u00e0 jour. Les erreurs \u00e9videntes dans l'offre n'engagent pas DIANNA DAVID. DIANNA DAVID n'est tenue qu'\u00e0 une obligation de moyens en ce qui concerne l'exactitude et l'exhaustivit\u00e9 des informations propos\u00e9es. DIANNA DAVID n'est en aucun cas responsable en cas d'erreurs mat\u00e9rielles.<\/p><p><strong>4.2<\/strong> Si le client a des questions sp\u00e9cifiques concernant, par exemple, les tailles, la couleur, la disponibilit\u00e9, le d\u00e9lai de livraison ou la m\u00e9thode de livraison, DIANNA DAVID demande au client de le contacter \u00e0 l'avance par le biais de l'adresse e-mail suivante <a href=\"mailto:dianna@diannadavid.com\">dianna@diannadavid.com<\/a> ou en appelant le 02\/269 87 27.<\/p><p><strong>4.3<\/strong> L'offre est valable dans la limite des stocks disponibles et peut \u00eatre modifi\u00e9e ou retir\u00e9e par DIANNA DAVID \u00e0 tout moment. DIANNA DAVID ne peut \u00eatre tenu responsable de l'indisponibilit\u00e9 d'un produit.<\/p><p><strong>4.4<\/strong> Le contrat est conclu apr\u00e8s le paiement du prix et des frais de livraison.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 5 - Livraison<\/strong><\/span> <br \/><strong>5.1<\/strong> Les commandes ne peuvent \u00eatre livr\u00e9es que sur le territoire de la Belgique. Si le client souhaite que sa commande soit livr\u00e9e \u00e0 l'\u00e9tranger, une offre lui sera faite.<\/p><p><strong>5.2<\/strong> Les commandes d'un montant sup\u00e9rieur \u00e0 250 euros seront livr\u00e9es gratuitement.<\/p><p><strong>5.3<\/strong> DIANNA DAVID ne peut \u00eatre tenue responsable de tout dommage cons\u00e9cutif \u00e0 une livraison tardive ou \u00e0 une absence de livraison. La responsabilit\u00e9 de DIANNA DAVID est limit\u00e9e \u00e0 la valeur des articles dont le client prouve qu'ils n'ont pas \u00e9t\u00e9 re\u00e7us.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 6 - Garantie<\/strong><\/span><\/p><p><strong>6.1<\/strong> Si les produits ne sont pas conformes \u00e0 la commande pass\u00e9e et que cette non-conformit\u00e9 est constat\u00e9e dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la date de la commande, la p\u00e9riode de garantie minimale l\u00e9gale de deux ans s'applique. Si le client invoque la p\u00e9riode de garantie l\u00e9gale, le produit sera r\u00e9par\u00e9 ou remplac\u00e9 gratuitement. <br \/>Les d\u00e9fauts qui se manifestent dans les six mois suivant la livraison sont r\u00e9put\u00e9s exister au moment de la livraison. Toutefois, DIANNA DAVID se r\u00e9serve le droit de prouver le contraire.<\/p><p><strong>6.2<\/strong> La garantie l\u00e9gale est exclue dans les cas suivants : n\u00e9gligence, accidents, y compris les chutes, modifications ou alt\u00e9rations apport\u00e9es par le client au produit et non-respect des instructions d'utilisation\/de lavage\/d'entretien.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 7 - Droit de r\u00e9tractation<\/strong><\/span><\/p><p><strong>7.1<\/strong> Le client a le droit de r\u00e9silier le contrat et d'abandonner l'achat, sans donner de raison, dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la livraison. La r\u00e9tractation peut \u00eatre effectu\u00e9e \u00e0 partir du jour suivant celui o\u00f9 le client a pris physiquement possession du bien.<\/p><p><strong>7.2<\/strong> Le client doit notifier \u00e0 DIANNA DAVID sa d\u00e9cision de r\u00e9tractation dans un d\u00e9lai de 14 jours \u00e0 compter de la livraison. Le mod\u00e8le de formulaire du Livre VI du Code de droit \u00e9conomique peut \u00eatre utilis\u00e9 \u00e0 cet effet. Dans les 14 jours suivant cette notification, le client doit renvoyer les produits \u00e0 DIANNA DAVID, apr\u00e8s quoi DIANNA DAVID remboursera le montant pay\u00e9 (y compris les frais de livraison, \u00e0 l'exception des frais suppl\u00e9mentaires r\u00e9sultant du choix par le client d'un mode de livraison autre que le mode de livraison standard le moins cher propos\u00e9 par DIANNA DAVID) en utilisant le m\u00eame moyen de paiement que celui avec lequel le client a effectu\u00e9 la transaction d'origine. Les frais de retour sont \u00e0 la charge du client. DIANNA DAVID ne peut \u00eatre tenue responsable des dommages subis du fait de la livraison de retour.<\/p><p><strong>7.3<\/strong> Si le produit est retourn\u00e9 \u00e0 DIANNA DAVID endommag\u00e9, utilis\u00e9 ou sale, DIANNA DAVID se r\u00e9serve le droit de refuser le produit retourn\u00e9 et de renoncer au remboursement. Le client est responsable de la d\u00e9pr\u00e9ciation caus\u00e9e par une utilisation des produits apr\u00e8s la livraison au-del\u00e0 de ce qui est strictement n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir la nature et les caract\u00e9ristiques essentielles du produit.<\/p><p><strong>7.4<\/strong> Le client ne peut pas invoquer le droit de r\u00e9tractation lorsque les v\u00eatements sont fabriqu\u00e9s sur mesure.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 8 - Utilisation du site web de DIANNA DAVID<\/strong><\/span><\/p><p>DIANNA DAVID ne peut \u00eatre tenue responsable du bon fonctionnement ou de l'(in)disponibilit\u00e9 du site web. DIANNA DAVID n'est pas non plus responsable de l'indemnisation des dommages, y compris les pertes, les interruptions de travail, les dommages aux programmes ou autres donn\u00e9es sur le syst\u00e8me ou l'\u00e9quipement informatique, qui sont caus\u00e9s par l'acc\u00e8s ou l'utilisation du site web.<\/p><p>Le site web de DIANNA DAVID peut contenir des hyperliens. L'utilisation de ces hyperliens se fait toujours sous la responsabilit\u00e9 du client. DIANNA DAVID n'a pas connaissance du contenu de ces hyperliens et n'a pas donn\u00e9 son approbation, de sorte qu'elle ne peut en aucun cas \u00eatre tenue responsable des dommages caus\u00e9s par l'utilisation de ces hyperliens.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 9 - Vie priv\u00e9e<\/strong><\/span><\/p><p>DIANNA DAVID respecte la loi du 30 juillet 2018 relative \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l'\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Le client autorise DIANNA DAVID \u00e0 utiliser et traiter les donn\u00e9es personnelles communiqu\u00e9es par lui aux fins suivantes : l'ex\u00e9cution du contrat conclu, le traitement et l'envoi de la commande, l'envoi de newsletters, \u00e0 des fins publicitaires et\/ou de marketing direct.<\/p><p>Les clients ont le droit de consulter, de corriger ou de modifier leurs donn\u00e9es personnelles \u00e0 tout moment en envoyant un courrier \u00e9lectronique \u00e0 l'adresse suivante <a href=\"mailto:dianna@diannadavid.com\">dianna@diannadavid.com<\/a>. Elle doit toujours inclure une copie de la carte d'identit\u00e9 du client afin que DIANNA DAVID puisse v\u00e9rifier l'identit\u00e9 du client.<\/p><p>Le client est responsable de l'exactitude et de l'exhaustivit\u00e9 de toutes les donn\u00e9es qu'il fournit \u00e0 DIANNA DAVIND.<\/p><p>Le client a le droit de s'opposer au traitement de ses donn\u00e9es personnelles si le client a des raisons s\u00e9rieuses et l\u00e9gitimes de le faire. Dans ce cas, le client peut contacter DIANNA DAVID par courrier \u00e9lectronique (<a href=\"mailto:dianna@diannadavid.com\">dianna@diannadavid.com<\/a>). Toutefois, les clients ne peuvent s'opposer au traitement de leurs donn\u00e9es personnelles si celui-ci est n\u00e9cessaire au suivi et au traitement de leur commande.<\/p><p>Les donn\u00e9es du client seront trait\u00e9es de mani\u00e8re strictement confidentielle. Toutefois, il est possible que les donn\u00e9es personnelles obtenues soient transmises \u00e0 une entreprise collaborant avec DIANNA DAVID \u00e0 des fins n\u00e9cessaires, telles que, entre autres, le transport de la commande du client.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 10 - Droits d'auteur<\/strong><\/span><\/p><p>Le contenu du site web de DIANNA DAVID est la propri\u00e9t\u00e9 de DIANNA DAVID et est prot\u00e9g\u00e9 par le droit d'auteur. La reproduction ou toute autre utilisation de ce contenu est interdite sans l'accord \u00e9crit de DIANNA DAVID.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 11 - Cookies<\/strong><\/span><\/p><p>Lors d'une visite sur le site de DIANNA DAVID, des cookies peuvent \u00eatre plac\u00e9s sur le disque dur de l'ordinateur du client. Un cookie est un fichier texte stock\u00e9 par le serveur d'un site web dans le disque dur de l'ordinateur du client. <br \/>Le navigateur d'un ordinateur ou d'un appareil mobile est plac\u00e9 lorsque le client consulte un site web.<\/p><p>Les cookies ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9s pour identifier des personnes ; un cookie ne peut identifier qu'une machine. Les \"cookies de premi\u00e8re partie\" sont des cookies techniques utilis\u00e9s par le site visit\u00e9 lui-m\u00eame et dont le but est de faire fonctionner le site de mani\u00e8re optimale. Les \"cookies de tierce partie\" sont des cookies qui ne proviennent pas du site web lui-m\u00eame, mais de tierces parties, par exemple un plug-in marketing ou publicitaire pr\u00e9sent. Pour ces cookies, le visiteur du site doit d'abord donner son autorisation. 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En utilisant le site web de DIANNA DAVID, le client accepte l'utilisation de cookies.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 12 - Dispositions contradictoires<\/strong><\/span><\/p><p>Si l'une des dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales est inapplicable ou contraire \u00e0 une disposition de droit imp\u00e9ratif, cela n'affectera pas la validit\u00e9 et l'applicabilit\u00e9 des autres dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. Dans ce cas, les parties n\u00e9gocieront de bonne foi le remplacement de la disposition inapplicable ou contraire par une disposition alternative aussi proche que possible de l'objectif et de la port\u00e9e de la disposition initiale.<\/p><p><span style=\"text-decoration: underline;\"><strong>Article 13 - Droit applicable<\/strong><\/span><\/p><p>Le contrat conclu entre DIANNA DAVID et le client est exclusivement r\u00e9gi par le droit belge.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Algemene voorwaarden webshop Artikel 1 \u2013 Identificatie onderneming NV DIANNA DAVID Maatschappelijke zetel: Vilvoordsesteenweg 211, 1860 Meise Ondernemingsnummer: 0422.372.939 E-mail: dianna@diannadavid.com Telefoonnummer: 02\/269 87 27 Artikel 2 \u2013 Productinformatie De kledij die te koop wordt aangeboden (hierna: de producten) op de website van DIANNA DAVID is in nieuwstaat. Alle producten van de webshop zijn ge\u00efllustreerd [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"_seopress_robots_primary_cat":"","_seopress_titles_title":"De algemene voorwaarden van - Dianna David","_seopress_titles_desc":"Lees hier de algemene voorwaarden van Dianna David.","_seopress_robots_index":"","iawp_total_views":135,"footnotes":""},"class_list":["post-7599","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.diannadavid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7599","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.diannadavid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.diannadavid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.diannadavid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.diannadavid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7599"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.diannadavid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7599\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.diannadavid.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7599"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}